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Cette conférence, qui traitera de la transition énergétique et de la préservation de la biodiversité, devrait engager des travaux pour « élaborer des réponses » notamment « sur la fiscalité écologique » ou « le lien entre la santé et l’environnement », a indiqué Delphine Batho à la sortie du Conseil des ministres.
Pour préparer cette conférence, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, rencontrera le 24 juillet les organisations non gouvernementales engagées dans le suivi du Grenelle de l’environnement. La conférence elle-même, à laquelle participeront tous les ministres concernés (outre Mme Batho, ceux notamment du Logement, du Redressement productif et de la Recherche), sera ouverte par le Président de la République.
Comme le Grenelle de l’environnement, elle associera, aux côtés de l’Etat, les organisations non gouvernementales, les syndicats de salariés, les syndicats d’employeurs, les représentants des élus locaux, mais aussi, nouveauté de la conférence, les parlementaires.
Sur l’énergie, les participants arrêteront la méthode du débat "national et citoyen" promis par le chef de l’Etat et qui doit aboutir à une loi de programmation en 2013. Le nucléaire, les énergies renouvelables, le code minier, les gaz de schiste et les économies d’énergie seront au menu.
La conférence doit aussi permettre l’élaboration "d’une grande loi-cadre sur la biodiversité", la dernière datant de 1976, selon la ministre.
"Rentrer dans le concret"
La conférence ouvrira en outre la concertation sur la fiscalité écologique, autre engagement de campagne de François Hollande, où la France "connaît un grand retard notamment avec les controverses sur la taxe carbone", reportée sine die en 2010, comme l’a rappelé mardi Mme Batho devant la commission Développement durable du Sénat.
Fin juin, la Fondation Nicolas Hulot (FNH) et le Réseau action climat France (RAC) ont lancé un appel à "l’arrêt des subventions à la pollution", comme l’exonération de la taxe sur le kérosène pour l’aviation, le remboursement partiel des taxes aux transporteurs routiers et le soutien aux agrocarburants.
La conférence s’intéressera aussi aux liens entre santé et environnement, comme les pollutions, les perturbateurs endocriniens, l’impact des pesticides. Selon le "Rassemblement pour la planète", ce sujet doit être "mis au coeur des politiques publiques pour répondre à la fois à la crise écologique et à la crise sociale".
La "gouvernance écologique", et notamment l’importance des initiatives des collectivités locales pour préserver l’environnement, sera aussi abordée.
Cette conférence se tiendra chaque année.
L’enjeu est aussi celui de l’indépendance énergétique puisque la facture de la France atteint 61,4 milliards d’euros en 2011, soit 3 % du PIB. Il est également celui de la montée en puissance des énergies renouvelables dont la part « est très insuffisamment développée dans le mix, lequel a peu évolué dans une période récente », souligne Catherine Batho. La preuve devrait en être donnée ce jeudi 19 juillet avec la présentation, par le directeur général de l’Energie et du Climat, du bilan énergie 2011.
Sans attendre, la ministre de l’Écologie a, avec Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, confié lundi au Conseil général de l’Economie, de l’Industrie et des Technologies et au conseil général de l’Environnement et du Développement durable deux missions l’une sur la filière amont du photovoltaïque et l’autre sur l’éolien, a annoncé Delphine Batho mardi.
Des missions qui devront rédiger chacune un rapport avec des propositions sur la stratégie à mettre en place pour favoriser la production française « car nous n’avons plus de société française dans les dix premiers mondiaux dans chacun de ces domaines », a-t-elle précisé. Une sorte d’état des lieux qui sera prêt pour le 13 septembre, donc disponible pour l’ouverture de la conférence environnementale.
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